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Relaxe d'un blogueur poursuivi en diffamation par la mairie de Puteaux

PARIS, 17 mars 2006 (AFP) - - Le tribunal correctionnel de Paris a relaxé vendredi un blogueur, Christophe Grébert, poursuivi en diffamation par la mairie de Puteaux (Hauts-de-Seine), dans un des tout premiers jugements consacrés à ces nouveaux espaces d'expression sur internet.

Selon ce jugement rendu par la 17e chambre du tribunal, présidée par Philippe Jean-Draeher, un blog est bien soumis au droit de la presse, c'est-à-dire à la loi du 29 juillet 1881, mais les contraintes auxquelles doit se soumettre le blogueur sont moins fortes que celles imposées aux journalistes.

M. Grébert, 37 ans, avait créé son blog, un "site citoyen (et) pas de propagande politique", le 1er mai 2002, après l'échec de Lionel Jospin à la présidentielle.

La mairie de Puteaux lui reprochait d'avoir mis en ligne sur son site personnel un article du quotidien Le Parisien du 26 avril 2004 intitulé "Nouveau remous à la mairie de Puteaux".

L'article donnait la parole à une ancienne employée de cette mairie UMP de la banlieue parisienne, embauchée afin d'organiser "Puteaux en neige", qui prévoyait l'installation d'une piste de ski artificielle.

Elle affirmait avoir été limogée après avoir alerté sa supérieure sur la cherté et le manque de fiabilité financière du fournisseur choisi par la ville.

Devant le tribunal, M. Grébert avait plaidé que la loi de 1881 ne pouvait s'appliquer. Un point de vue contesté par le tribunal qui précise que les propos tenus sur un blog n'ont pas un statut différent de ceux diffusés sur d'autres espaces du réseau internet, eux-mêmes soumis à la loi sur la presse.

"Il importe donc peu (...) que le service de communication électronique en ligne fourni par le prévenu (...) n'ait pas été édité par celui-ci à titre professionnel mais ait constitué ce qu'il est convenu d'appeler indifféremment un site personnel, des pages personnelles ou, plus récemment, un blog", souligne le jugement.

Cependant, le tribunal relève que "le prévenu dirigeant le site litigieux à titre purement privé et bénévole n'était pas tenu de se livrer à une enquête complète et la plus objective possible sur les faits qu'il évoquait", une contrainte légale à laquelle est de son côté soumis le journaliste.

C'est notamment cet aspect qu'a relevé avec satisfaction Christophe Grébert à l'issue du délibéré. "On ne peut mettre un blogueur sur le même plan que le journaliste. C'est un point important qui je l'espère va faire jurisprudence", a-t-il déclaré.

Parallèlement à la relaxe prononcée en faveur de M. Grébert, le tribunal a également mis hors de cause Le Parisien, reconnaissant aux journalistes l'excuse de bonne foi.

"Selon toute logique, nous ferons appel", a indiqué à l'AFP Me Jean-Marc Fedida, l'avocat de Puteaux.